Jeudi 27 juin 2013 a eu lieu la conférence « Associations, subventions, collectivités : Mode d’emploi » à l’Université Pierre et Marie Curie, Campus Jussieu Amphi, organisée par le Ministère. Celle-ci a été ouverte par Valérie Fourneyron en sa qualité de ministre chargée de la vie associative.
La conférence « Associations, subventions, collectivités : Mode d’emploi », très attendue de tous les grands acteurs du secteur associatif et des collectivités territoriales, a été l’occasion pour eux de s’exprimer et d’échanger au sujet de l’évolution des relations entre les collectivités publiques et les associations. Elle a permis de faire le point sur les travaux engagés par le ministère depuis un an, et de susciter le débat entre les acteurs associatifs et les collectivités, à partir de réalités territoriales concrètes.
Des évolutions majeures ont été enregistrées au cours des dix dernières années concernant l’origine des financements des associations. Une forte variation des configurations territoriales conduit à l’émergence de situations locales spécifiques concernant les relations entre collectivités et associations. Certaines collectivités, en partenariat avec les associations, tentent d’instaurer de la cohérence et de la transversalité, à partir de diagnostics partagés.
Dès 2012, le ministère chargé de la vie associative a engagé, en lien avec le ministère délégué à l’économie sociale et solidaire, une large concertation, réunissant l’ensemble des acteurs (ministères, réseaux de collectivités territoriales, coordinations associatives), en vue de faire évoluer les outils de contractualisation pour préserver l’initiative associative.
Une définition de la subvention a été proposée dans le projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire, présenté en juillet 2013 en conseil des ministres. Le ministère a également engagé un travail de révision de la circulaire du 18 janvier 2010, relative aux relations entre les pouvoirs publics et les associations, qui devrait aboutir d’ici la fin de l’année 2013.
Retrouvez :
La synthèse de la conférence
Comprendre également comment les pouvoirs publics aident les associations :
Aides et subventions de l’Etat à destination des associations en chiffres