Nos actualités

Les volontaires de service civique et leur rapport à l’engagement

En juin 2014, l’Agence du Service Civique a fait conduire par TNS Sofres une enquête visant à comparer le rapport à la citoyenneté, à l’engagement et au vote des jeunes effectuant un Service Civique par rapport à l’ensemble des jeunes Français. Un échantillon de 1552 jeunes âgés de 16 à 25 ans actuellement volontaires en […]

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Guide « acces des associations aux medias »

Dans le prolongement du rapport publié en 2011 à la uite de la dernière Conférence nationale de la Vie asociative, la commission « associations-médias audiovisuels » du CSA publie ce guide. La commission « associations-médias audiovisuels » du CSA (Conseil supérieur de l’audiovisuel), réunie en avril dernier, a élaboré un guide indicatif permettant, d’une part, aux médias audiovisuels de

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Fiscalite des associations

Les association soumises aux impôts commerciaux (TVA, impôt sur les sociétés et contribution économique territoriale) bénéficient désormais du régime fiscal de sursis d’imposition défini à l’article 210 A du code général des impôts. Elles sont ainsi à égalité de traitement avec les personnes morales soumises également à l’impôt sur les sociétés de droit commun, comme

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Simplifications pour les associations

Un parlementaire en mission pour explorer le champ des simplifications en faveur des associations. Dans la continuité du travail législatif autour de la loi relative à l’économie sociale et solidaire, la ministre a affiché l’objectif gouvernemental « d’ouvrir de nouveaux chantiers » et a notamment insisté sur un « choc de simplifications » en faveur des associations, parallèle à

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Associations : une etape essentielle

La ministre des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, Najat Vallaud-Belkacem, a vanté ce jeudi 15 mai « une étape essentielle » pour les associations avec le projet de loi sur l’économie sociale et solidaire et un futur « choc de simplifications ». Najat Vallaud-Belkacem a rappelé à l’Assemblée nationale toute l’importance du

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